Ma séance du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 19 Juillet 2007 à 19h à la Mairie – Salle du Conseil – pour l’examen de l’ordre du jour suivant :
1°/ Désignation d’un secrétaire de séance
2°/ Appel nominal
3°/ Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 21 Juin 2007
4°/ Communications
5°/ Décision de reconduire certains marchés publics formalisés de la Ville au titre de l’année 2008
6°/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de matériels didactiques et manuels pour les activités de loisirs des enfants fréquentant les structures municipales de la ville
7°/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la réalisation de missions d’assistance en vue du déploiement de l’audit des achats
8°/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la location, l’entretien et la maintenance de colonnes d’affichage et de sanitaires (lot 2 : location, entretien et maintenance de sanitaires)
9°/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la mission de géomètre expert topographe et établissement de plans
10°/ Résultat du marché négocié relatif aux travaux d’entretien tous corps d’état de l’hôtel le Crêt du Loup à la Clusaz
11°/ Conclusion d’un marché négocié relatif à la fourniture et la pose d’un système télécommunicant pour le respect des places de stationnement réservées aux handicapés
12°/ Classement sans suite des lots 2, 3, 4 et 9 du marché relatif à la création de deux classes maternelles et à la restructuration de deux blocs sanitaires du groupe scolaire Marius Jacotot
13°/ Dossier de consultation d’entreprises relatif à l’organisation de l’évènement intergénérationnel «Puteaux en neige » - saison 2007/2008
14°/ Dossier de consultation d’entreprises relatif à la fourniture de produits frais destinés à la restauration municipale
15°/ Dossier de consultation d’entreprises relatif à la maintenance des équipements de restauration municipale
16°/ Dossier de consultation d’entreprises relatif à la collecte des déchets ménagers et assimilés
17°/ Dossier de consultation d’entreprises relatif aux prestations de réparation mécanique et carrosserie des véhicules poids lourds, autocars de la Ville de Puteaux
18°/ Dossier de consultation d’entreprises relatif aux travaux de carrosserie des véhicules municipaux légers
19°/ Dossier de consultation d’entreprises relatif à la démolition du foyer Edgar Quinet
20°/ Dossier de consultation d’entreprises relatif à l’aménagement de jardins familiaux – 5-7 rue Edgar Quinet et 32-38 rue du Moulin
21°/ Convention relative à la mise en œuvre d’un système de management environnemental pour la gestion du réseau communal d’assainissement
22°/ Avenant n°1 au marché relatif à la fourniture de papier destiné aux services municipaux
23°/ Avenant n°1 relatif au contrat programme de durée barème D
24°/ Autorisation au Maire de déposer une demande de déclaration de travaux relative à la création d’une réserve pour le rangement des jeux du Square Offenbach
25°/ Mise en réforme de matériels et équipements informatiques
26°/ Instauration d’un périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité et institution d’un droit de préemption sur les fonds artisanaux, fonds commerciaux et baux commerciaux
27°/ Avis favorable au transfert d’office valant classement de la rue Bellini dans le domaine public
28°/ Prise en charge par la Commune de frais de justice engagés pour la défense d’agents communaux dans l’exercice de leurs fonctions
29°/ Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux communaux au 20 rue Roque de Fillol à l’association ACCIP
30°/ Convention entre la Ville de Puteaux et l’association AFARIF pour l’accueil au village de vacances de la Marine de Caprone des enfants du centre aéré de la Ville de Ghisonaccia
31°/ Création de dix emplois d’ouvreurs intervenant dans les équipements culturels de la Ville et fixation du montant de la vacation
32°/ Modification du tableau des emplois permanents de la Ville de Puteaux
33°/ Avis sur des demandes de dérogation au principe du repos hebdomadaire le dimanche
34°/ Don d’ordinateurs et de périphériques reconditionnés au Centre Communal d’Action Sociale de la Ville de Puteaux
35°/ Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Franco Portugaise
36°/ Remise gracieuse de dette
37°/ Demande de subvention auprès du Conseil Général pour la création de deux classes maternelles supplémentaires à l’école Marius Jacotot
38°/ Fixation de la redevance communale d’assainissement
39°/ Modification de la délibération en date du 22 Mai 2007 relative à la prise en charge de frais de déplacement du Conseil Communal des Jeunes à Londres.
40°/ Prise en charge par la commune de frais de justice engagés pour la défense de Madame le Maire suite à un message à caractère diffamatoire publié sur un site Internet.
(16 juillet 2007)
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