Ordre du jour du Conseil Municipal du 13 décembre

La séance du Conseil Municipal se tiendra jeudi 13 décembre à 19h à la Mairie (Salle du Conseil) pour l’examen de l’ordre du jour suivant :

1°/ Désignation d’un secrétaire de séance

2°/ Appel nominal

3°/ Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 20 Octobre 2007

4°/ Communications

5°/ Attribution de la délégation de service public pour l’exploitation du complexe cinématographique de l’îlot Montaigne

6°/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux travaux de restructuration du groupe scolaire République

7°/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à l’entretien du patrimoine arboré et la taille en rideau des arbres d’alignement

8°/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux travaux d’aménagement paysager du square situé au 60 rue Jean Jaurès

9°/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la remise en état de la carrosserie des véhicules légers de la Ville

10°/Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la réparation mécanique des véhicules légers de la Ville

11°/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la réparation mécanique et carrosserie des véhicules poids lourds et autocars de la Ville

12°/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la maintenance des équipements de restauration municipale

13°/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de produits frais destinés à la restauration municipale

14°/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux prestations de services en assurances

15°/ Résultat du marché négocié relatif aux travaux de réaménagement et d’extension de l’école Parmentier

16°/ Résultat de la consultation relative à la conception et la réalisation d’une crèche de 40 berceaux et d’une halte garderie de 20 enfants situées 34 à 36 rue Charles Lorilleux et 5 à 9 rue Lavoisier

17°/ Résultat de la procédure de mise en concurrence relative à l’organisation de séjours destinés aux jeunes pour l’été 2008

18°/ Résultat de la procédure de mise en concurrence relative à l’organisation de classes d’environnement durant l’année 2008

19°/ Complément n°2 à la délibération du Conseil Municipal en date du 19 Juillet 2007 relative à la décision de reconduire certains marchés publics de la Ville

20°/ Protocole d’accord transactionnel relatif à la création d’une fontaine sèche sur le parvis de l’Hôtel de Ville

21°/ Dossier de Consultation d’Entreprises relatif à la création d’une fontaine sèche sur le parvis de l’Hôtel de Ville

22°/ Dossier de Consultation d’Entreprises relatif à la création d’un réseau d’éclairage public allée de l’Ecluse sur l’Ile de Puteaux

23°/ Dossier de Consultation d’Entreprises relatif à l’entretien annuel, au remplacement et à la fourniture nouvelle de moyens de protection contre l’incendie

24°/ Dossier de consultation d’entreprises relatif à l’acquisition de véhicules pour les services municipaux (12 lots)

25°/ Programme et dossier de consultation de concepteurs relatifs à l’aménagement de la restauration du personnel communal dans les locaux du Palais des Congrès

26°/ Avenant n°1 au lot n°4 (séjour de ski alpin et de surf dans les Alpes Françaises pour des pré adolescents de 12 à 14 ans) du marché relatif à l’organisation de séjours destinés aux jeunes pour les vacances scolaires de l’hiver 2008

27°/ Avenant n°2 au lot n°4 (fournitures de mobiliers y compris les chaises pour les ateliers manuels de la ville) du marché relatif à l’acquisition de mobiliers et fauteuils pour les services municipaux

28°/ Avenant n°2 au marché de prestations de gardiennage des sites de la Ville

29°/ Avenants aux marchés de fournitures de produits alimentaires

30°/ Avenants n°1 aux lots n°1 relatifs aux marchés de travaux et de maîtrise d’oeuvre pour l’aménagement paysager du square Offenbach

31°/ Avenant n°1 relatif à l’entretien et aux travaux afférents aux installations de plomberie et de chauffage dans les bâtiments communaux

32°/ Avenant n°1 relatif aux travaux et petit entretien afférents aux installations électriques des bâtiments communaux

33°/ Avenants n° 1 de transfert relatifs à différents marchés passés avec la Société Jean FAYOLLE et fils

34°/ Avenant au lot n°1 – maçonnerie – du marché d’aménagement et de fourniture pour la médiathèque

35°/ Extension du stationnement résidentiel sur le territoire de la Ville situé dans le périmètre du quartier d’affaires de la Défense

36°/ Autorisation au Maire de déposer une déclaration préalable relative au cimetière ancien sis 40 rue des Bas Rogers

37°/ Autorisation au Maire de déposer une déclaration préalable relative au changement des fenêtres de la Caserne des Pompiers

38°/ Décompte Général Définitif relatif à l’aménagement des jardins familiaux sis 84/86 rue de Verdun

39°/ Décomptes Généraux Définitifs relatifs aux marchés de travaux de construction d’un parking souterrain et au réaménagement du square Offenbach

40°/ Mise en réforme de divers éléments du patrimoine communal (matériels et équipements informatiques, véhicules municipaux, mobiliers)

41°/ Modification des statuts du SYELOM (Syndicat Mixte des Hauts-de-Seine pour l’Elimination des ordures ménagères)

42°/ Rapport annuel 2006 du SIPPEREC (Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux de Communication)

43°/ Rapport annuel d’activité 2006 du SIFUREP (Syndicat Intercommunal funéraire de la Région Parisienne)

44°/ Rapport 2006-2007 sur l’accessibilité du cadre bâti et de l’évolution technologique en faveur des personnes handicapées

45°/ Revalorisation de la participation compensatoire en cas de non réalisation d’aires de stationnement imposées par le Plan d’Occupation des Sols ou le Plan Local d’Urbanisme

46°/ Cession amiable de parcelles de terrains nus situées 7 bis-9 rue Edouard Vaillant et Cours Maréchal Leclerc

47°/ Cession amiable d’une partie d’un lot de copropriété situé dans l’ensemble immobilier dénommé PH1 et PH11 sis 57, Jardins Boieldieu

48°/ Acquisition par voie de préemption d’un bien situé 2-6 rue Anatole France angle 1-3 rue Marius Jacotot (lots n° 64, 68 et 73)

49°/ Installations classées pour la protection de l’environnement. Avis sur la demande d’autorisation d’exploiter des installations de réfrigération à Suresnes – 24 rue Pagès

50°/ Approbation de la révision simplifiée n°2 du POS partiel n°3. Projet d’aménagement de l’entrée Ouest de la Défense

51°/ Approbation de la révision simplifiée n°1 du PAZ de la ZAC des Bergères intégré au POS partiel n°1

52°/ Approbation de la révision simplifiée n°3 du PAZ de la ZAC Pressensé intégré au POS partiel n°1

53°/ Approbation du dossier de réalisation de la ZAC Pressensé et de l’avenant n°1 à la convention d’aménagement du 16 mars 1995

54°/ ZAC du Théâtre – Modification du dossier de création et nouvelle concertation

55°/ Renouvellement de la convention entre la Ville et la SNC SEPADEF relative à la mise à disposition de 115 places de stationnement dans le quartier Boieldieu sud

56°/ Désignation de trois représentants de la Commune au Conseil d’Administration de l’Etablissement Public de Gestion du quartier d’affaires de La Défense

57°/ Modification du tableau des emplois permanents de la Ville

58°/ Création d’un poste d’intervenant vacataire chargé d’animer un atelier de relaxation au sein du Palais des sports

59°/ Création d’un poste d’intervenant vacataire chargé d’animer l’atelier d’ameublement

60°/ Création de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour élections à l’occasion des élections municipales des 9 et 16 mars 2008

61°/ Création de l’indemnité compensant les jours de repos travaillés au titre de l’année 2007

62°/ Convention de mise à disposition d’une salle communale sise au Palais des Congrès

63°/ Convention pour l’utilisation des lignes d’eau par les maîtres nageurs

64°/ Avenant n°2 à la convention portant organisation du programme d’Aide à la Lecture dans les Hauts-de-Seine

65°/ Acquisition de sculptures

66°/ Avis sur des demandes de dérogation au principe du repos hebdomadaire le dimanche

67°/ Règlement d’une cotisation à la Fédération Mondiale des Villes Jumelées – Cités Unies

68°/ Deuxième don d’ordinateurs recyclés en vue de faciliter une action sociale

69°/ Attribution d’une subvention à l’association de la Maison des travailleurs immigrés de Puteaux

70°/ Attribution d’une subvention à l’association philotechnique de Colombes

71°/ Attribution d’une subvention à l’Association Française contre la Myopathie dans le cadre du Téléthon

72°/ Attribution d’une subvention complémentaire à la P.E.E.P. et avenant n°1 à la convention d’objectif

73°/ Modification de la délibération relative au remboursement des frais de mission

74°/ Redevance pour l’occupation du domaine public par les canalisations de gaz

75°/ Décision modificative n°1 au Budget Primitif 2007