Association loi 1901 "Soyons Fiers de PUTEAUX !"

Conseil municipal le 22 mai à 19h

La prochaine séance du conseil municipal de Puteaux aura lieu le jeudi 22 mai 2008 à 19h à la Mairie (salle du Conseil). L'ordre du jour comporte plus de soixante questions, entre autres l'adoption d'un nouveau réglement intérieur et la création d'un conseil économique et social local :

1°/ Installation d’un nouveau Conseiller Municipal

2°/ Désignation d’un secrétaire de séance

3°/ Appel nominal

4°/ Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 8 Avril 2008

5°/ Communications

6°/ Communication de la liste des marchés publics conclus au titre de l’année 2007

7°/ Renouvellement de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

8°/ Election des membres de la commission d’ouverture des plis pour les délégations de services publics

9°/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de mobiliers pour le nouveau centre médico-social de la Ville (lot n°3 : fourniture de mobiliers médicaux)

10°/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif au désamiantage du groupe scolaire République

11°/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à la fourniture et l’installation de bâtiments modulaires pour le groupe scolaire République

12°/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif à l’acquisition de véhicules pour les divers services de la Ville

13°/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux prestations de médecine du travail au profit des salariés de la Ville

14°/ Résultat de la procédure de mise en concurrence relative à l’organisation de séjours de découvertes du milieu marin destinés aux jeunes pour l’été 2008

15°/ Acquisition d’éléments de décoration pour différents lieux de la Ville de Puteaux

16°/ Protocoles transactionnels

17°/ Adhésion de la Commune de SERVON (Seine et Marne) au SIGEIF (Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile de France)

18°/ Classement de routes départementales dans le domaine public communal

19°/ Mise en réforme de matériels et mobiliers

20°/ Mise en réforme de véhicules municipaux

21°/ Décompte général définitif au contrat de maîtrise d’œuvre relatif à la création d’une Crèche collective sise 157-157 bis rue Jean Jaurès

22°/ Décomptes généraux définitifs relatifs aux travaux de ravalement et de réfection des façades du groupe scolaire Benoît Malon (2 lots)

23°/ Décomptes généraux définitifs aux marchés de travaux relatifs à la transformation d’une maison individuelle en jardin d’enfants de 15 lits – 27 rue Gambetta

24°/ Avenant technique n°2 et décompte général définitif relatifs au marché de travaux de construction d’un mur de soutènement et d’un escalier d’accès sis 162 rue de la République

25°/ Avenant n°3 au marché relatif aux prestations de gardiennage des sites de la Ville

26°/ Avenant n°1 au marché relatif aux prestations de prélèvements et de réalisation d’analyses micro biologiques de denrées alimentaires, d’eau et de surfaces au profit des sites de la restauration municipale

27°/ Avenant n° 1 au marché de maintenance, de remplacement, de création des installations anti-intrusion dans les bâtiments communaux

28°/ Avenant n° 1 au marché de maintenance des systèmes de sécurité incendie dans les bâtiments communaux

29°/ Avenant n°2 au marché relatif à l’entretien des systèmes de désenfumage dans les bâtiments communaux

30°/ Avenant n°1 au marché d’entretien et de curage des réseaux d’assainissement et des bacs à graisse dans les bâtiments communaux

31°/ Avenant n° 2 au marché relatif à l’entretien des ascenseurs dans les bâtiments communaux

32°/ Avenant n°13 à la convention de réalisation d’un service urbain de transport de voyageurs pour la ville – ligne 541

33°/ Autorisation au Maire de déposer une demande de permis de démolir – 28 rue Anatole France

34°/ Autorisation au Maire de déposer une demande de déclaration préalable pour l’installation de mobiles homes à la résidence de vacances de la Marine de Caprone

35°/ Acquisition amiable d’un terrain nu situé 34-36 rue Auguste Blanche

36°/ Acquisition amiable d’un lot - n°13 - sis 176 rue de la République

37°/ Avis du Conseil Municipal portant sur le projet de décret modifiant le décret n° 2006-1142 relatif à la création de l’Etablissement Public Foncier des Hauts-de-Seine

38°/ Convention d’occupation du domaine public avec la Société « La Bruxelloise »

39°/ Convention avec la Société BATIGERE Ile-de-France concernant le passage public entre la rue Paul Lafargue et la passerelle des vignes

40°/ Participation financière de la Ville de Puteaux au ravalement du mur pignon de la copropriété sise 50-52 rue Roque de Fillol

41°/ Modification du protocole relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail au profit des agents de la Ville de Puteaux

42°/ Modification du tableau des emplois permanents de la Ville de Puteaux

43°/ Prise en charge par la Commune des frais de justice engagés pour la défense de deux agents communaux dans l’exercice de leurs fonctions

44°/ Prise en charge de frais de déplacement d’une délégation pour assister au prix de l’Europe à DARMSTADT en Allemagne

45°/ Prise en charge des frais de déplacement du Conseil Communal des Jeunes à Londres

46°/ Avis sur des demandes de dérogation au principe du repos hebdomadaire le dimanche

47°/ Prise en charge par la Ville des frais d’inscription et de cotisation dus à l’Ordre des Architectes

48°/ Règlement de cotisations

49°/ Convention entre le Département et la Ville de Puteaux en vue de la participation du Palais de la Médiathèque à la Manifestation « La Science se Livre »

50°/ Convention à intervenir entre la Ville et l’association pour la Promotion de la Citoyenneté des Enfants et des Jeunes (APCEJ) pour l’organisation de procès reconstitués

51°/ Convention à intervenir entre la Ville et le Bureau Information Jeunesse de la Ville de Courbevoie pour le prêt de la BIJ mobile

52°/ Convention à intervenir entre la Ville et la coordination sécurité routière de la Préfecture pour le prêt d’un simulateur de conduite pour véhicule deux roues motorisé

53°/ Fixation des tarifs des activités sportives et culturelles

54°/ Attribution d’une subvention pour surcharge foncière à l’O.P.D.H.L.M

55°/ Attribution d’une subvention au Comité Départemental de la Ligue contre le Cancer concernant l’opération « Nager à contre Cancer »

56°/ Attribution d’une subvention à l’Association A.P.E.I. Maison du Phare « Parents et Amis de Personnes Handicapées mentales de la banlieue nord-ouest de Paris »

57°/ Avenant n°2 à la convention d’objectifs entre la Ville et le Club Sportif Municipal de Puteaux de Gymnastique « Espace Vital »

58°/ Attribution d’une subvention à l’Amicale De Dion Bouton

59°/ Formulation d’un avis sur la demande de remise gracieuse du Trésorier municipal auprès de la Direction Générale de la Comptabilité Publique

60°/ Règlement intérieur du Conseil Municipal

61°/ Création d’un Conseil Economique et Social local

62°/ Création d’une commission extra-municipale de la Voirie, de l’Environnement, du Développement Durable et de l’Urbanisme

63°/ Création d’une commission extra-municipale des Permis de Construire

64°/ Octroi de l’honorariat à des élus locaux

La maire de Puteaux, Joëlle Ceccaldi-Raynaud, remet en cause la retransmission du Conseil Municipal

Lu sur le blog www.grebert.net :

A Puteaux, le 21 mars 2008, le 1er conseil municipal de la nouvelle mandature est retransmis en direct sur le net. Certains veulent y voir un changement d'attitude de Joëlle Ceccaldi-Raynaud : enfin de la transparence ! La députée-maire UMP exprime d'ailleurs ce soir là des mots inhabituels dans sa bouche : "concertation", "rassemblement", "tolérance", ...
Hélas, tout cela n'aura duré que le temps d'une séance... exceptionnelle. La réalité quotidienne à Puteaux s'annonce toute autre.

Les représentants de l'opposition viennent en effet de recevoir le projet de "Règlement intérieur du Conseil municipal". Dans celui-ci, la maire entend empêcher la diffusion vidéo des séances.

Dans l'article 9, alinéa D de ce projet de Règlement intérieur, s'il est écrit que "les séances peuvent être retransmises par les moyens de communication audiovisuelle ((article L.2121-18 alinéa 3 du Code général des Collectivités territoriales)", la phrase suivante limite cette possibilité :"néanmoins elles ne peuvent porter atteinte ni à la sérénité des débats ni au droit à l’image des conseillers municipaux, des fonctionnaires et de toute personne présente dans la tribune (article L.2121-16). Il sera donc demandé à toutes personnes concernées le droit d’utilisation à l’image avant toutes sessions enregistrées".

Autrement dit, pour enregistrer le conseil municipal, il faudrait préalablement demander l'autorisation de chaque personne présente. Un seul refus -d'un élu, d'un fonctionnaire ou même d'une personne présente dans le public - et la diffusion deviendrait impossible !

Je demande la suppression de cette partie du règlement intérieur. Celle-ci est illégale. En effet, les articles L 2121-18 et L 2121-16 du Code Général des Collectivités Territoriales ne font pas référence au droit à l'image, mais à l'ordre public. Cette restriction remet en cause dans les faits la possibilité de retransmettre le Conseil par les moyens de communication audiovisuelle. Si l'accord préalable des personnes pour la diffusion de leur image fait principe, l'exception porte justement sur les personnes publiques qui sont en fonction, pour lesquelles l'accord est tacite. Le droit à l'information du public justifiant cette limite au droit à l'image. Le maire doit donc faire en sorte que l'enregistrement et la diffusion du conseil soit possible et non pas en limiter cette possibilité.

En ajoutant ce nouvel article au règlement intérieur, Joëlle Ceccaldi-Raynaud cherche donc à empêcher la diffusion sur internet des séances du conseil municipal. C'est le droit d'informer qui est mis une fois de plus en cause par la députée-maire UMP de Puteaux. Si ce texte devait être voté en l'état par la majorité municipale UMP, le préfet des Hauts-de-Seine et le tribunal administratif seront saisis sur son illégalité.

Christophe Grébert

Lu sur le blog www.grebert.net :

A Puteaux, le 21 mars 2008, le 1er conseil municipal de la nouvelle mandature est retransmis en direct sur le net. Certains veulent y voir un changement d'attitude de Joëlle Ceccaldi-Raynaud : enfin de la transparence ! La députée-maire UMP exprime d'ailleurs ce soir là des mots inhabituels dans sa bouche : "concertation", "rassemblement", "tolérance", ...
Hélas, tout cela n'aura duré que le temps d'une séance... exceptionnelle. La réalité quotidienne à Puteaux s'annonce toute autre.

Les représentants de l'opposition viennent en effet de recevoir le projet de "Règlement intérieur du Conseil municipal". Dans celui-ci, la maire entend empêcher la diffusion vidéo des séances.

Dans l'article 9, alinéa D de ce projet de Règlement intérieur, s'il est écrit que "les séances peuvent être retransmises par les moyens de communication audiovisuelle ((article L.2121-18 alinéa 3 du Code général des Collectivités territoriales)", la phrase suivante limite cette possibilité :"néanmoins elles ne peuvent porter atteinte ni à la sérénité des débats ni au droit à l’image des conseillers municipaux, des fonctionnaires et de toute personne présente dans la tribune (article L.2121-16). Il sera donc demandé à toutes personnes concernées le droit d’utilisation à l’image avant toutes sessions enregistrées".

Autrement dit, pour enregistrer le conseil municipal, il faudrait préalablement demander l'autorisation de chaque personne présente. Un seul refus -d'un élu, d'un fonctionnaire ou même d'une personne présente dans le public - et la diffusion deviendrait impossible !

Je demande la suppression de cette partie du règlement intérieur. Celle-ci est illégale. En effet, les articles L 2121-18 et L 2121-16 du Code Général des Collectivités Territoriales ne font pas référence au droit à l'image, mais à l'ordre public. Cette restriction remet en cause dans les faits la possibilité de retransmettre le Conseil par les moyens de communication audiovisuelle. Si l'accord préalable des personnes pour la diffusion de leur image fait principe, l'exception porte justement sur les personnes publiques qui sont en fonction, pour lesquelles l'accord est tacite. Le droit à l'information du public justifiant cette limite au droit à l'image. Le maire doit donc faire en sorte que l'enregistrement et la diffusion du conseil soit possible et non pas en limiter cette possibilité.

En ajoutant ce nouvel article au règlement intérieur, Joëlle Ceccaldi-Raynaud cherche donc à empêcher la diffusion sur internet des séances du conseil municipal. C'est le droit d'informer qui est mis une fois de plus en cause par la députée-maire UMP de Puteaux. Si ce texte devait être voté en l'état par la majorité municipale UMP, le préfet des Hauts-de-Seine et le tribunal administratif seront saisis sur son illégalité.

Christophe Grébert

Fête de l'Europe à Puteaux

Venez nombreux mardi 6 mai à 18h sur l’esplanade de l’hôtel de ville pour participer à la 22ème édition de la Fête de l’Europe. L’origine de la fête de l’Europe remonte à 58 ans, lorsque Robert Schuman, ministre des Affaires Etrangères, prononce lors d’une déclaration solennelle les bases de la construction européenne, le 9 mai 1950. L’Europe est officiellement née.

Les festivités débuteront à 18h par la projection du dessin-animé "L’aventure européenne". Vous découvrirez grâce à l’équipe formée par Fico, Leokadia, Keevy, Zoe et Micha, l’histoire de l’Europe depuis la légende d’Europe & Zeus jusqu’à l’entrée de la Roumanie et de la Bulgarie dans l’Union européenne.

A 18h30, les adhérents du Conservatoire interprèteront l’Hymne européen avant le lever des drapeaux. Cet hymne n'est pas seulement celui de l'Union européenne, mais aussi celui de l'Europe au sens large. La mélodie est tirée de la Neuvième symphonie composée en 1823 par Ludwig van Beethoven. Pour le dernier mouvement de cette symphonie, celui-ci a mis en musique l'Ode à la joie écrite en 1785 par Friedrich von Schiller. Ce poème exprime la vision que Schiller avait de la race humaine, une vision de fraternisation de tous les hommes que partageait aussi Beethoven.

Rendez-vous à 19h pour la dictée européenne, vous pouvez encore vous inscrire en ligne en cliquant ici.

Source www.puteaux.fr

Mardi 6 mai à 12h30, Arche de la Défense : CONSTRUISONS UN PAPILLON GEANT pour TRIBUCANCER.ORG

Ensemble_nous_sommes_plus_forts.mpg

Nous devons être très nombreux…

Nous vous invitons le mardi 06 mail 2008, de 12h30 à 13h, sur le parvis de la Grande Arche de la Défense pour participer à une extraordinaire métamorphose.

Jeunes et personnes âgées, employés, fonctionnaires ou commerçants, tous, un carton à  la main et une casquette de couleur se placeront côte à côte sur une surface grande comme la moitié de l’arche pour former un papillon géant, logo de l’association Tribu Cancer.

Des photographes et vidéastes seront postés sur les toits des quatre temps et de la tour EDF culminant à 167 m pour immortaliser ce moment exceptionnel.

Pourquoi ce défi ? Tribu Cancer inaugure officiellement son service « Mail de Nuit », unique en France qui assure chaque nuit, toutes les nuits, de 21H à minuit, un soutien psychologique et une écoute par Mail pour les personnes atteintes d’un cancer et leurs proches. 

Ce service a besoin de s’étendre de minuit jusqu’à 9H du matin pour répondre à une demande grandissante de soutien la nuit.

Une minute ou un article dans votre média pourrait avoir de durables conséquences, nous espérons que vous accepterez de contribuer avec nous à briser encore un peu plus « Le Tabou du cancer » en accordant à notre événement la plus large audience possible.

Car

« C’est quand la chenille croit que tout est fini qu’elle se transforme en un magnifique papillon »

Nathalie Laporte, Fondatrice de l’association

communiqué par Eric Fournier

Comment ça marche la modernisation de l'état ?

La RGPP (Révision générale des politiques publiques', lancée en juin 2007, doit permettre à la France de s'adapter aux exigences de la société. Ainsi  en décembre dernier, le ministre du budget et des comptes publics -Eric Woerth- soulignait qu'en 2001 déjà la LOLF avait montré la voie d'un nouvel état d'esprit et qu'il fallait maintenant passer à une phase de rénovation en profondeur.

La RGPP lancée par le premier ministre à trois objectifs majeurs:
- Un état qui répond mieux aux attentes du citoyen
- Un retour à l'équilibre des finances publiques au plus tard en 2012
- Une politique RH valorisant le travail des fonctionnaires à l'heure où un départ sur deux ne sera pas remplacé.

Il y a 4 instances qui participent à cette révision générale des politiques publiques:
- L'équipe d'Audit: Sous la coordindation du ministre du budget, plus de 200 auditeurs issus des inspections générales ministérielles (dont l'inspection des finances) et interministérielles et des cabinets privés organisés en 22 équipes. Ils sont aidés par les ministres et leurs cabinets, les directeurs d'administration centrale, les préfets et les services territoriaux.

- Le comité de suivi : Coprésidé par le secrétaire général de l'Elysée (Claude Guéant) et le directeur de cabinet du Premier Ministre. Il est composé des ministres du gouvernement concernés, du ministre du budget , des rapporteurs généraux des commissions des finances de l'Assemblée nationale et du Sénat, de Philippe Parini receveur général des finances, de Michel Pebereau le président du conseil d'administration de la BNP en tant que personnalité qualifiée.

- La DGME (direction générale de modernisation de l'Etat): composée de 150 personnes structurée en 3 pôles dont un pôle conseil (chargé d'appuyer les ministères dans leurs réformes), d'un pôle projet (chargé de mettre en oeuvre les projets interministériels structurants comme le portail internet de l'administration : monservicepublic.fr)

- Le conseil de modernisation :Il réunit le président de la République, le Premier ministre et l'ensemble des ministres.

Les étapes de la mise en oeuvre:
1- De juillet 2007 à mars 2008, l'équipe d'Audit a passé au crible l’ensemble des politiques publiques.

2- À l’issue de cette analyse approfondie, des scénarios de réforme sont élaborés pour chaque secteur et soumis au comité de suivi.

3- Chaque décision ou orientation est ensuite étudiée et validée en Conseil de modernisation.
Eté 2008. Fin du 1er semestre 2008, présentation au parlement d'une loi de programmation des finances publiques.

4- Jusqu'en 2012, la DGME accompagne les actions de réforme des ministères et soutient leurs chantiers de modernisation. Elle pilote en direct plusieurs grands chantiers interministériels.

Source marilyne.blogpremium.com/

Marie-Sophie Mozziconacci au Conseil Municipal de Puteaux, à la place de Charles Ceccaldi-Raynaud

Conseil Municipal de Puteaux : une 9 ème "opposante" ?

"J'ai confirmé ce jour (le 29 avril) à Madame le Député-Maire de Puteaux, par voie postale, ma volonté de représenter  au conseil municipal la liste "union républicaine pour Puteaux" conduite par le Conseiller Général UMP de Puteaux, Charles Ceccaldi-Raynaud.

J'ouvrirai prochainement un autre blog dédié à cette fonction de Conseiller Municipal afin de rendre compte des interventions qu'elles impliqueront."

...

"Suite à la démission provoquée du Conseiller Général UMP, Charles Ceccaldi-Raynaud, et à celles, volontaires, de Corinne Berro et Henri Bouzaglou, je suis élue conseillère municipale et représenterai la liste “Union Républicaine pour Puteaux”.

Jeune chef d’entreprise, âgée de 26 ans, je concilie travail et passion dans le secteur de la production audiovisuelle.

J’ai produit plusieurs spectacles vivant dans le cadre associatif au bénéfice de personnes en situation de handicap.

Je vis à Puteaux depuis 8 ans. J’aime cette ville et suis heureuse de consacrer du temps à la défense des intérêts de ses habitants.

J’ai eu la responsabilité pendant deux ans la commission culture et média des Jeunes Actifs UMP, aux côtés d’Eric Dereumaux, galeriste d’art contemporain, également colistier de l’ “union républicaine” lors des dernières échéances municipales.

Je serai à l’écoute de tous les putéoliens, et travaillerai à la défense de leurs intérêts en concertation avec Charles Ceccaldi-Raynaud, Conseiller Général et édificateur du Puteaux résidentiel."

source