La séance se déroulera le samedi 26 septembre 2009 à 9h à la Mairie – Salle du Conseil – pour l’examen de l’ordre du jour suivant :
1°/ Désignation d’un secrétaire de séance
2°/ Appel nominal
3°/ Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 3 Juillet 2009
4°/ Communications
5°/ Mise en place du disque vert en zone de stationnement sur la Ville
6°/ Mise en réforme d’un véhicule municipal affecté à la Résidence des Trois Hameaux à Ploemeur
7°/ Demande d’autorisation au Maire de déposer une déclaration préalable à la réalisation d’un jaquemart square Henri Barbusse
8°/ Rapports annuels d’activité du SEDIF (Syndicat des Eaux d’Ile de France) et du Développement Durable pour l’année 2008
9°/ Rapport d’activité annuel du SIGEIF – Exercice 2008 (Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile de France)
10°/ Rapport sur le prix et la qualité du Service Public de l’Eau potable pour l’année 2008
11°/ Rapport annuel 2008 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
12°/ Protocole d’accord de mise à disposition d’informations géographiques par la Commune de Puteaux
13°/ Contrat de collecte des déchets dangereux pour l’eau du bassin Seine Normandie
14°/Autorisation au Maire de demander une subvention à l’Agence de bassin Seine Normandie pour l’amélioration de la qualité de la gestion de l’assainissement
15°/ Fixation de la participation au raccordement au réseau d’assainissement communal
16°/ Acquisition amiable d’un terrain 25-27 rue Rousselle
17°/ Acquisition amiable d’un bien dans la copropriété située 3-5 rue du Four (lot n°8)
18°/ Acquisition par voie d’expropriation de biens situés 11 rue du Moulin
19°/ Acquisition par voie d’expropriation de biens situés 176 rue de la République
20°/ Acquisition par voie d’expropriation de bâtiments en totalité 95-99 avenue du Général de Gaulle
21°/ Modification n° 4 du Plan d’Occupation des sols partiel n° 1. Approbation
22°/ Délégation du droit de préemption urbain à l’Etablissement Public d’Aménagement de la région de La Défense dans le périmètre d’études de la future ZAC Charcot
23°/ Avis du Conseil Municipal sur le projet de plan local d’urbanisme de la Ville de Courbevoie – 1ère phase
24°/ Création d’un emploi de gestionnaire de studio d’enregistrement
25°/ Modification du tableau des emplois permanents de la Ville
26°/ Modification de la liste des emplois éligibles aux indemnités d’astreinte et de permanence
27°/ Extension des indemnités forfaitaires pour travaux supplémentaires aux agents du cadre d’emploi des professeurs d’enseignement artistique exerçant des fonctions de direction administrative ou pédagogique d’un conservatoire ou d’un établissement
28°/ Adoption du taux de promotion pour le cadre d’emploi des ingénieurs en chef dans le cadre des avancements de grades
29°/ Démission du GIP mission locale Rives de Seine et adhésion du GIP mission locale partenaire pour l’emploi
30°/ Actualisation de la liste des logements de fonction
31°/ Prise en charge par la Commune des frais de justice engagés pour la défense d’un agent communal dans l’exercice de ses fonctions
32°/ Avis sur des demandes de dérogation au principe du repos hebdomadaire le dimanche
33°/ Adhésion des communes de Saint-Maur-des-Fossés et de Maisons-Laffitte au Syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne
34°/ Fixation des tarifs de la Salle des fêtes de la résidence les Trois Hameaux à Ploemeur
35°/ Règlement de cotisations
36°/ Acquisition d’œuvres d’art
37°/ Autorisation au Maire de signer une convention de prêt de salle entre la Ville et l’association « les films avenir »
38°/ Autorisation au Maire de signer une convention de prêt de salle entre la Ville et l’ORCJ
39°/ Fixation des tarifs et autorisation au Maire de signer la convention de co-réalisation pour les Rencontres Musicales de Puteaux
40°/ Autorisation au Maire de signer une convention de prêt d’exposition entre la Ville et Madame Corinne Cord’homme, artiste peintre
41°/ Convention de partenariat établissant la mise à disposition d’un parc instrumental pour un orchestre à l’école
42°/ Programme d’actions des villes amies des enfants
43°/ Renouvellement de la convention de prestation de service unique pour les crèches des roses, des jardins, des Cèdres, des deux coupoles, de l’oasis, de Godefroy, des arcades, du petit manège ; pour la crèche familiale des matelots ; pour les jardins d’enfants de la clairière, des deux coupoles
44°/ Autorisation au Maire de signer le Contrat local de sécurité et de prévention de la délinquance de La Défense
45°/ Convention à intervenir entre la Ville et la coordination sécurité routière de la Préfecture pour l’attribution d’une subvention au titre du plan départemental des actions de sécurité routière
46°/ Communication sur la liquidation de la SEREP
47°/ Attribution de subventions aux associations sportives et convention d’objectifs
48°/ Décision modificative n°1 au B.P. 2009
49°/ Modification d’AP/CP
50°/ Opération programmée d’amélioration de l’habitat du centre ville. Augmentation de la réservation budgétaire pour les subventions municipales
51°/ Convention de mise à disposition de locaux et équipements sportifs communaux au profit de l’école IESEG school of management
52°/ Convention de mise à disposition de matériel en faveur de l’APAC
53°/ Questions diverses
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